Politique de confidentialité & Mentions Légales

MENTIONS LEGALES

Le site internet http://waoyoga.uscreen.io/ (ci-après dénommé le « Site » ou le « Site Internet ») est produit et édité par Claire BERARDI (ci-après dénommée « WAO YOGA »), autoentrepreneur ayant pour numéro SIRET 841 988 264 00013, domiciliée au 3 rue Aldebert 13006 Marseille.

Vous pouvez contacter WAO YOGA à l’adresse email suivante : hello@waoyoga.com.

Le Directeur de la publication est Madame Claire BERARDI.

Le Site est hébergé par USCREEN, société au capital de 500 000$, ayant son siège social au 1875 Connecticut Avenue North West, 10th Floor, Washington, DC 20009, United States.

    POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DE PROTECTION DES DONNEES

    Vos données sont utilisées uniquement pour des finalités explicites, légitimes et déterminées qui sont en lien avec nos différentes offres et activités.

    • Seules les données nécessaires à l’exécution de nos services sont collectées.

    • Nous communiquons vos données aux seuls partenaires, prestataires ou organismes professionnels habilités qui en ont besoin dans le cadre de nos activités et de l’exécution de la mission confiée.

    • Nous sommes respectueux de votre vie privée et de vos choix, nos communications peuvent donc être résiliées à tout moment.

      1.   IDENTITÉ DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT

      WAO YOGA, représenté par l’autoentrepreneur Claire BERARDI, immatriculée sous le numéro SIRET 841 988 264 00013, domiciliée au 3 rue Aldebert 13006 Marseille.

      Les données personnelles sont collectées par l’autoentrepreneur Claire BERARDI, numéro SIRET 841 988 264 00013domiciliée au 3 rue Aldebert 13006 Marseille, et dont le numéro de N° de téléphone : 06.69.04.76.21.

      Adresse e-mail : hello@waoyoga.com.

      ci-après désignée « WAO YOGA » ou le « Responsable de Traitement ».

      Pour délivrer ses services, WAO YOGA collecte des données à caractère personnel sur les individus et sociétés. La collecte de données s’effectue sur notre site internet http://waoyoga.uscreen.io/ (le « Site ») via les applications mobiles et par téléphone.

      Dans les formulaires de collecte de données à caractère personnel sur le site ou au format papier, le client ou utilisateur est notamment informé du caractère obligatoire ou non de la collecte de données. En cas de non-fourniture d’un champ de données obligatoire, nous ne pourrons malheureusement pas accomplir certaines prestations et respecter nos engagements.

      Nous nous engageons à assurer le meilleur niveau de protection de vos données personnelles en conformité avec le RGPD « Règlement Général sur la Protection des Données » Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 et la Loi Informatique et Libertés loi n° 2018-493 du 20 juin 2018, promulguée le 21 juin 2018 qui a modifié la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez également consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la « CNIL ») www.cnil.fr

      2.   VOS DROITS

      En application de la Loi Informatique et Liberté Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et du RGPD, toute personne physique utilisant le service a la faculté d’exercer les droits :

      • d’accès, article 15 du RGPD,
      • de rectification des données, article 16 du RGPD,
      • de l’effacement des données (droit à l’oubli), article 17 du RGPD,
      • à la limitation du traitement, article 18 du RGPD,
      • Sous certaines conditions, l’utilisateur peut demander la portabilité des données, article 20 du RGPD,
      • de s’opposer au traitement des données, article 21 du RGPD.
      • En cas de décès : WAO YOGA respectera les directives données par tout utilisateur relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. En l’absence de telles directives, WAO YOGA fera droit aux demandes des héritiers telles que limitativement énoncées par les dispositions applicables de la Loi Informatique et Libertés.

        2.1.  Comment exercer vos droits ?

        Pour exercer ce droit, veuillez adresser votre courrier à WAO YOGA, Madame Claire BERARDI au 3 rue Aldebert 13006 Marseille ou par courriel : hello@waoyoga.com ou encore via le formulaire de contact disponible sur le site.

        Vos demandes doivent être accompagnées d’une copie prouvant votre identité. La demande sera traitée dans un délai de 30 jours ouvrés à compter de sa réception. Si votre demande nécessite un délai de traitement plus long, vous en serez informé. 

        Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et Libertés (CNIL) 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 –75334 PARIS CEDEX 07 ou via le site internet : www.cnil.fr .

        3.   LES FINALITÉS DE LA COLLECTE DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

        La vie privée des utilisateurs est protégée par la règlementation. En vertu de la règlementation sur la protection des données, WAO YOGA n'est autorisée à utiliser les données personnelles de ses utilisateurs que si elle dispose d'une base juridique valable.

        3.1.     Pourquoi collectons-nous vos données ?

        Nous collectons des données à différentes étapes : prise de contact et demande de renseignement, devis, souscription d’une offre, gestion de votre dossier. Le cas échéant, les données peuvent directement vous concerner ou concerner des tiers et des parties prenantes au contrat ou à la commande.

        La collecte a pour objectif :

        • Répondre à vos besoins en matière d’informations sur nos offres et nos services
        • La gestion de la relation client
        • La gestion des contrats, commandes et missions confiées à WAO YOGA
        • Le respect de certaines de nos obligations légales ou réglementaires

          3.2.      Quelles informations collectons-nous ?

          Lorsque vos informations nous sont indispensables pour le traitement de vos demandes, nous vous le signalons de manière claire, dans les autres cas la collecte est effectuée de manière délibérée par l’utilisateur. Les informations collectées peuvent différer selon les missions confiées à WAO YOGA et sur le site internet. Du fait des missions confiées, nous sommes tenus de vérifier l’exactitude de vos données, de les mettre à jour et si nécessaire de les compléter, vous pourrez donc être sollicité directement à ce titre.

          ‍3.3.     Les informations que nous collectons :

          Via le formulaire de contact nous collectons des données essentielles si vous voulez être recontacté par WAO YOGA ou avoir des informations : le Nom, le prénom, l’adresse email, numéro de téléphone et le message.

          WAO YOGA collecte des données via différents formulaires pour les transmettre selon le cas de figure à ses partenaires et selon le choix du client aux autres partenaires et ce pour pouvoir accomplir la mission confiée à WAO YOGA.

          Les informations recueillies dans le questionnaire ou formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par WAO YOGA. La base légale du traitement est l’exécution d’un contrat, d’une demande de devis ou de renseignement formulée par l’utilisateur.

          Les données marquées par un astérisque dans le questionnaire doivent obligatoirement être fournies. Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : forms.app, mailchimp, mailerlite. 

          Elles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire et selon le cas de figure.

          Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.

          4.   DURÉE DE CONSERVATION DE VOS DONNÉES & BASES JURIDIQUES

          Les bases juridiques qui nous permettent de collecter vos données sont les suivantes :

          • L’exécution d'un contrat
          • L’exécution d’une obligation légale
          • Lorsque cela est dans l’intérêt légitime du Responsable de Traitement
          • Lorsque l’utilisateur a donné son consentement.

            Selon le cas de figure, WAO YOGA a défini des durées de conservation distinctes. 

            Les données personnelles des Utilisateurs sont conservées uniquement le temps nécessaire à la réalisation de la finalité pour laquelle WAO YOGA détient ces données.

            Pour établir la durée de conservation des données personnelles, WAO YOGA applique les critères suivants :

            Données nécessaires à la gestion d’un site internet (identité des visiteurs, données de connexion…)

            1 an

            DI-007

            Article 3 du décret n° 2011-219 du 25 février 2011

            Gestion d’un fichier client

            Les données des clients sont conservées au maximum pendant le temps de la relation commerciale.

            Elles peuvent être conservées à des fins de prospection commerciale au maximum pendant 3 ans à compter de la fin de cette relation commerciale (par exemple, à compter d’un achat, de la date d’expiration d’une garantie, du terme d’un contrat de prestations de services ou du dernier contact émanant du client).

            NS-048

            Constitution et gestion d'un fichier de prospects non client.

            Au maximum 3 ans à compter de leur collecte par le responsable de traitement ou à compter du dernier contact émanant du prospect (par exemple, une demande de documentation ou un clic sur un lien hypertexte contenu dans un courriel)

            Attention : l'ouverture d’un courriel ne peut être considérée comme un contact émanant du prospect

            NS-048

            Statistiques de mesures d’audience Les informations stockées dans le terminal des utilisateurs (ex : cookies) ou tout autre élément utilisé pour identifier les utilisateurs et permettant de les tracer

            13 mois au maximum

            NS-048

            Gestion d’une lettre d’information (news letter)

            Jusqu’à désabonnement de la personne concernée (maximum)

            Article 6-5° de la loi n°78-17 modifiée

            Contrats conclus entre commerçants ou entre commerçants et non-commerçants 

            (Tous les documents contractuels, contrats et conventions conclus dans le cadre d’une relation ou correspondance commerciale) 

            Fichiers de Fournisseurs (identité du fournisseur, sa vie professionnelle, les éléments de facturation et de règlement)

            5 ans (durée précise)

            Article L110-4 du Code de commerce

            NS-048

            DI-004

            Réclamations et demandes de droit (accès, rectification, opposition et autres droits du chapitre III du RGPD) des personnes concernées par un traitement

            Durée strictement nécessaire

            Conservation des numéros de carte bancaire par les commerçants

            Suppression une fois la transaction réalisée (suppression dès le paiement effectif)

            MAIS le numéro de la carte et la date de validité peuvent être conservés pour une finalité de preuve en cas d’éventuelle contestation de la transaction, en archives intermédiaires, pour une durée de 13 mois suivant la date de débit ou 15 mois en cas de paiement à débit différé.

            Délibération n° 2017-222 du 20 juillet 2017

            Article L 133-24 du Code monétaire et financier

            Cryptogramme visuel

            Conservation interdite, dans tous les cas de figure, y compris pour les abonnements nécessitant différents paiements.

            Délibération n° 2017-222 du 20 juillet 2017

            Données anonymisées de manière irréversible

            Indéfiniment

            Avis 05/2014 du G29 sur les Techniques d’anonymisation adopté le 10 avril 2014

            Factures liées aux prestations

            10 ans

            Article L123-22 du Code de commerce

            A l’issue des durées mentionnées ci-dessus, les données personnelles seront supprimées ou WAO YOGA procédera à leur anonymisation.

            5. RÈGLES APPLICABLES AUX PAIEMENTS PAR CARTE BANCAIRE ET À LA PROTECTION DES DONNÉES BANCAIRES   

            Afin d'assurer la sécurité de vos paiements, nous utilisons le mode de paiement Stripe, qui utilisent le protocole Sytem 3D Secure. Vous serez automatiquement redirigé vers une page sécurisée du site Stripe.

            Ils garantissent un traitement sécurisé de toutes les données sensibles telles que les données bancaires et l’identité des utilisateurs, en conformité avec les directives et normes : DSP2, RGPD et PCI-DSS.

            Lorsque le paiement de votre commande s’effectue par carte bancaire, notre système de prise de commande se connecte en temps réel avec leurs systèmes qui collectent vos données et procèdent aux diverses vérifications pour éviter les abus et les fraudes. Les données sont stockées sur leurs serveurs et ne sont à aucun moment transmises sur nos serveurs. Stripe fait la demande d’autorisation auprès de la banque et nous transmettent uniquement le numéro de transaction.

            Afin de pouvoir débiter le compte lors de la facturation ou de le créditer, Stripe conserve les données bancaires associées au numéro d’autorisation, le temps nécessaire à la réalisation de la transaction et au traitement des éventuelles réclamations.

            5.1.      Comment sont enregistrées les données bancaires ? 

            Les données bancaires (numéro de carte, date d’expiration, nom du titulaire) ne sont mémorisées que si l’utilisateur a donné son consentement préalable en cochant, lors de l’enregistrement de sa demande de contestation, la case proposée à cet effet lors de son inscription.

            6.   À QUI VOS DONNÉES SONT-ELLES TRANSMISES ?

            Les données à caractère personnel des utilisateurs sont collectées et traitées par les services commercial, administratif, marketing, communication et financier de WAO YOGA. 

            7.   SOUS-TRAITANTS

            Les données peuvent également être communiquées aux sous-traitants de WAO YOGA qui agissent au nom et pour le compte de WAO YOGA, et notamment pour les objectifs décrits plus bas :

            • Le recouvrement des impayés.
            • Les prestataires de paiement.
            • La gestion du tchat, des appels téléphoniques, leurs enregistrements éventuels et l’envoi de courrier par voie postale.
            • La personnalisation des contenus de notre site et application mobile.
            • La réalisation d’opération de maintenance et de développement technique du site internet, des applications internes et du système d’information.
            • Le recueil des avis clients.
            • L’expédition des emails de prospection commerciale et des notifications mobiles.
            • La gestion administrative et financière. 

              8. TRANSFERT HORS EU

              Nous ne transférons pas vos données hors Union Européenne. En cas de changement de politique, cette rubrique fera l’objet d’une modification.

              9. LES MESURES DE SÉCURITÉ QUE NOUS METTONS EN PLACE POUR PROTÉGER VOS DONNÉES

              En tant que Responsable de Traitement, WAO YOGA prend toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité et la confidentialité de vos données. Cela inclut la sécurité physique des bâtiments abritant nos systèmes et la sécurité du système informatique pour empêcher l'accès externe à vos données. L’accès à vos données est limité aux seules personnes ayant la nécessité d’en prendre connaissance.

              10. SITES WEB TIERS ET RESEAUX SOCIAUX

              Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Editeur. L'Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales. 

              La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Editeur.

              Nous attirons votre attention sur les réseaux sociaux que nous utilisons et avec lesquels vous pouvez être amenés à interagir pour nous soutenir et/ou partager l’une de nos publications. Lors de votre interaction, ne peut être tenu comme responsable en cas de problème. Sachez que lorsque vous utilisez ces liens, des informations à votre sujet peuvent être collectées ou partagées. Vous devez consulter les politiques et paramètres de confidentialité des réseaux sociaux avec lesquels vous interagissez, afin de connaître les informations susceptibles d'être recueillies, utilisées ou partagées par ces sites.

              11. POLITIQUE COOKIES & AUTRES TRACEURS

              ‍11.1.    Qu’est-ce qu’un cookie ?

              Les cookies sont de petits fichiers de données placés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile par votre navigateur lorsque vous visitez un site Web. Habituellement, un cookie contient le nom du site internet qui l'utilise et une chaîne de texte ou un « identificateur unique » qui permet aux sites internet de reconnaître ce cookie lors de chaque visite subséquente tout au long de sa durée de vie.

              Les cookies peuvent collecter et stocker un large éventail d'informations, tels que le type de navigateur ou le système d'exploitation utilisé, la langue ou d'autres paramètres du navigateur, ou encore vos interactions avec le site internet. Habituellement, les cookies ne sont pas utilisés pour collecter des données qui identifient un individu. Cependant, les informations recueillies avec des cookies peuvent être associées à une personne physique, si elles sont combinées avec des données personnelles identifiables telles que l'adresse e-mail d'une personne.

              Le dépôt de cookies vous est signalé, lors de votre connexion, par un bandeau. Votre consentement pour le dépôt de certains cookies est indispensable. Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de certains cookies sur votre ordinateur ou votre terminal mobile. Si vous faites le choix de ne pas utiliser de cookies, vous pourriez être privé de certaines fonctionnalités présentes sur le site.

              Deux types de cookies sont utilisés sur ce site :

              • Les cookies de session sont utilisés pour stocker des informations sur vos activités sur ce site pendant la durée de votre visite. Ils sont effacés lorsque vous fermez votre navigateur.

              • Les cookies persistants sont stockés dans l'un des sous-dossiers de votre navigateur pendant une ou plusieurs sessions. Ils expirent après une certaine période (définie dans le fichier) ou peuvent être supprimés manuellement.

                Balises Web, scripts, intégrés et autres technologies similaires : 

                Nous et nos partenaires pouvons également utiliser des technologies similaires sur ce site, tels que des balises Web (également appelées Pixel-Tags ou GIF) ou des scripts.

                Les balises Web sont de petites images graphiques qui peuvent être intégrées dans des sites Web ou dans des courriels HTML qui ne sont généralement pas visibles par l'utilisateur. Elles permettent de suivre l'interaction de l'utilisateur avec le site ou nos newsletters. 

                Un script ou pixel intégré est un code conçu pour collecter des informations sur vos interactions avec ce site, tels que les liens sur lesquels vous cliquez. Le code est téléchargé temporairement sur votre appareil depuis notre serveur web ou celui d’un prestataire de services tiers. Il est actif uniquement lorsque vous êtes connecté au site Web, et est désactivé ou supprimé par la suite. La désactivation des cookies empêchera le fonctionnement des technologies susmentionnées. 

                Conformément à la Directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002, nous recueillons votre consentement préalable au dépôt des cookies publicitaires, de mesure d’audience et de partage vers les réseaux sociaux.

                11.2.   Quel type de cookies utilisons nous et pour quelle finalité ? 

                Des cookies strictement nécessaires

                Ces cookies sont nécessaires pour les opérations propres aux services qui sont fournis sur nos sites internet. Ils sont utilisés pour fournir les fonctionnalités basiques de nos sites internet, telles que se souvenir des informations qui ont été insérées dans un formulaire. Si vous empêchez l’installation de ces cookies, vous ne pourrez plus utiliser ces fonctionnalités et le site internet pourrait ne pas fonctionner de façon efficace.

                Des cookies de performance

                Ces cookies sont utilisés pour collecter des données anonymes à des fins statistiques. Ils nous permettent de mesurer l’audience du site internet et d’analyser la façon dont les visiteurs surfent sur le site internet (nombre de visiteurs sur le site internet, nombre de visites par page, temps passé sur chaque page, localisation des clics, mesures d’efficacité des publicités…). Ils sont également utilisés pour détecter des problèmes de navigation et toute autre difficulté. Ces cookies nous aident à améliorer notre site internet et votre navigation.

                Des cookies de personnalisation ou de fonctionnalité

                Ces cookies sont utilisés pour se souvenir de vos choix, de vos réglages et de vos préférences de contenu sur le site internet.

                Spécificité des cookies de partage

                Ces cookies sont spécifiquement liés à l’utilisation des boutons de partage d’une page du site sur les réseaux sociaux (Facebook, Twitter, LinkedIn, etc.).

                11.3.    Réglage et blocage des cookies via notre gestionnaire de cookies

                La liste des cookies que nous utilisons est consultable sur le site internet et reprise ici : 

                Dénomination

                Description

                Fournisseur

                Expiration

                user_utm_source

                user_utm_medium

                user_utm_term

                user_utm_content

                user_utm_campaign

                identifier les URL et capturer les informations en provenance de vos visiteurs :

                utm_source : identifie la source, par exemple Google, Facebook ou une Newsletter

                Utm_medium : identifie le medium, par exemple email, réseaux sociaux

                Utm_term : identifie les mots clés pour une publicité payante.

                Utm_content : différencie les publicités et les liens qui pointent le même URL.

                Utm_campaign : identifie le contenu spécifique d’une promotion/campagne.

                Uscreen

                A la deconnexion, mais les données sont conservées jusqu’à la suppression du compte client.

                user_referrer

                referer

                Suit le site internet d’où vient le client.

                Uscreen

                A la deconnexion, mais les données sont conservées jusqu’à la suppression du compte client.

                affiliate

                En cas d’utilisation d’un outils d’intégration, indique quel affilié devrait être connecté à la vente en ligne.

                Uscreen

                A la deconnexion, mais les données sont conservées jusqu’à la suppression du compte client.

                Country_code

                Code du pays de l’utilisateur, utilisé à des fins de calcul de TVA

                Uscreen

                A la deconnexion, mais les données sont conservées jusqu’à la suppression du compte client.

                Ip_address

                Collecte les adresses IP de l’utilisateur

                Uscreen

                A la deconnexion, mais les données sont conservées jusqu’à la suppression du compte client.

                agent

                Collecte les données concernant les appareils et le moteur de recherche utilisés par l’utilisateur

                Uscreen

                Expire à la deconnexion

                Started_at

                Horodatage du démarrage de la session web des cookies

                Uscreen

                Expire à la déconnexion

                Initialized

                La session web des cookies est initialisée, nécessitant le chargement des autres cookides essentiels.

                Uscreen

                Expire à la déconnexion

                _uscreen2_session

                Ce cookie est un jeton de session de connexion, utilisé pour gérer la session des utilisateurs lorsqu’ils naviguent entre les pages

                Uscreen

                Expire à la déconnexion

                JSESSIONID

                Ce cookie stocke un identificateur de session afin que notre moniteur d’infrastructure puisse compter les sessions pour notre application Web. Il est supprimé lorsque le navigateur se ferme

                Newrelic.com

                Expire à la déconnexion.

                11.4.    Réglage et blocage des cookies via vos paramètres de navigation

                Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

                Vous pourrez obtenir plus d’informations sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/cnil-direct/recherche/cookies

                A titre indicatif vous pourrez retrouver les procédés aux liens suivants :

                • Pour Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies,

                • Pour Firefox  http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies, ou voir la fiche pratique de la CNIL (http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/conseils-aux-internautes/firefox).

                • Pour Safari : http://support.apple.com/kb/index?page=search&src=support_site.globalheader.search&locale=en_US&q=cookies

                • Pour Chrome http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

                • Pour Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

                  La CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) propose en téléchargement gratuit, un logiciel de gestion des cookies sur son site Internet : rendez-vous à l'adresse https://www.cnil.fr/

                  11.5.    Paramétrage du système d’exploitation de votre smartphone

                  Vous avez la possibilité de contrôler le dépôt des cookies sur votre smartphone dans les règles du système d’exploitation.

                  Sur iOS : https://support.apple.com/fr-fr/HT201265

                  Sur Android : https://support.google.com/chrome/topic/3434352

                  Vous avez également la possibilité de vous opposer au dépôt des cookies en accédant au site internet : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/

                  11.6 Géolocalisation 

                  WAO YOGA vous permet de vous géolocaliser grâce à Google location. Ces informations pourraient permettre de déduire des informations sur les habitudes et modes de vie des utilisateurs (lieux de vie, de travail, habitudes de fréquentation, mobilité, fréquentation d’établissements de soins ou de lieux de culte). Si vous voulez avoir un aperçu de l’impact de l’activation permanente de l’outil de géolocalisation, rendez-vous sur Google Location.

                  Vous trouverez également des informations à l’adresse : https://www.cnil.fr/fr/maitrisez-les-reglages-vie-privee-de-votre-smartphone

                  12. MODIFICATION DE LA PRESENTE POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES

                  WAO YOGA peut modifier la présente Politique de Protection des données à tout moment. WAO YOGA informera les Utilisateurs par tout moyen des modifications apportées à la présente.

                  Date de diffusion de cette politique : 6 Janvier 2022.